Préambule

La société QUIZOTRÉSOR se réserve le droit de modifier et faire évoluer ses conditions générales de ventes. Les conditions générales de ventes applicables sont celles présentes sur le site au moment d’une commande et adressées par courrier électronique de lors de la confirmation de la commande.

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société QUIZOTRESOR au capital de 8 000 euros ayant son siège social 3 rue de Tasmanie, 44115 BASSE-GOULAINE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro  791 210 966 ci-après dénommée « QUIZOTRÉSOR® » et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de QUIZOTRÉSOR® dénommée ci-après « le Client ». Toute prestation accomplie par QUIZOTRÉSOR® implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.

Article 2. Présentation des produits

QUIZOTRÉSOR® est éditeur d’un jeu d’animation vendu sous la forme d’un kit présenté dans la rubrique « des kits physiques ou à imprimer ».

QUIZOTRÉSOR® est également revendeur de « petits cadeaux pour l’anniversaire », de « Décoration de fête » et « pièces en chocolat » proposés en complément de ses kits d’animation. Ces produits dénommés ci-après « le Produit » sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

QUIZOTRÉSOR® attire l’attention du Client sur le fait que les kits ne sont pas des jouets. Ils sont à destination d’adultes pour leur permettre d’organiser et d’animer les fêtes d’anniversaires d’enfants. QUIZOTRÉSOR® ne saurait être tenu responsable en cas de dommages corporels ou matériels pouvant résulter de l’utilisation des articles présents dans les coffrets, lesquels sont utilisés sous la seule responsabilité du Client. Afin de donner la meilleure information préalable à l’achat par le Client, QUIZOTRÉSOR® présente l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens en vente sur son site. Néanmoins, il est expressément convenu que les photographies présentées n’ont aucune valeur contractuelle. Données à titre d’illustration, elles sont les plus fidèles possible aux produits mais peuvent varier par rapport au produit réel, soit du fait du rendu des couleurs, soit du fait d’un changement de référence chez les fournisseurs de QUIZOTRÉSOR®. La responsabilité de QUIZOTRÉSOR® ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites.

Article 3. Déroulement d’une commande

Grâce aux boutons « Ajouter à mon panier » présents sur les différentes pages produits du site, le Client compose sa commande.

Si le Client possède déjà un compte sur le site, il devra s’identifier avec ses paramètres personnels de connexion. S’il n’a pas de compte, il devra en créer un et renseigner ses informations personnelles (Nom, prénom, adresse,…). Ces données sont recueillies pour permettre l’exécution contractuelle de la prestation de QUIZOTRESOR. Elles sont protégées conformément aux dispositions de l’Article 13 des présentes conditions de vente.

Dans tous les cas le Client aura la possibilité de vérifier et modifier les informations enregistrées, notamment celles utiles à la livraison des produits. Le Client sera ensuite invité à choisir le mode de livraison de son Produit, puis à lire et accepter les présentes conditions générales de vente (Case à cocher « j’ai lu et j’accepte les conditions générales de ventes »).

Enfin, le Client arrivera sur la page de paiement, où il pourra choisir de régler par carte bancaire ou paypal. Après avoir indiqué ses informations de paiement, le Client devra confirmer sa commande en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.

Le Client est informé de l’enregistrement et du paiement de sa commande par un message à l’écran, puis par un courrier électronique reprenant les principaux éléments de la commande.

Les données enregistrées par QUIZOTRÉSOR® constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par QUIZOTRÉSOR® dans les conditions et les délais légaux. Le Client peut accéder à cet archivage en contactant le Service Clients par le formulaire de Contact du site.

Article 4. Garanties

Conformément aux dispositions légales en vigueur, QUIZOTRÉSOR® est tenu de livrer un bien conforme au contrat, tant sur le Produit lui-même que sur son emballage. Cette conformité s’apprécie par rapport à la description qui est faite du Produit sur le site de QUIZOTRÉSOR®. En cas de défaut de conformité du Produit, le Client devra dans les deux jours ouvrés suivant sa réception, contacter le Service Clients par le formulaire de Contact du site Internet ou par téléphone, en décrivant les motifs de la non-conformité. QUIZOTRÉSOR® prendra contact avec le Client afin de trouver la meilleure solution de correction de la non-conformité. Dans le délai de cinq jours ouvrés suivant leur réception, le Client devra renvoyer à ses frais, à QUIZOTRÉSOR® le ou les articles du Produit constituants la non-conformité, dans leur emballage et leur état d’origine. A défaut, aucune réclamation ne sera prise en compte. Si la conformité est avérée, QUIZOTRÉSOR® renverra de nouveaux articles, conformes à la commande initiale. Si la non-conformité n’est pas avérée, QUIZOTRÉSOR® contactera le Client pour lui proposer de renvoyer, aux frais du Client, le ou les articles du Produit, objets de la réclamation.

Article 5. Responsabilité

La responsabilité de QUIZOTRÉSOR® au titre des obligations des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable au fait d'un tiers même s'il est prévisible, à la faute du Client, ou à la survenance d'un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises ou à tout autre évènement qui n'a pas été raisonnablement sous le contrôle exclusif de QUIZOTRÉSOR®. QUIZOTRÉSOR® décline toute responsabilité quant aux dommages directs et indirects, qu'ils soient prévisibles ou non, causés à l'occasion de l'utilisation du site internet. Dans l'hypothèse où la responsabilité de QUIZOTRÉSOR® devait être établie et retenue a raison d'un préjudice subi par le Client et imputable exclusivement à la passation d'une commande, celle-ci est limitée au montant de la commande payée par le Client a QUIZOTRÉSOR®.

Article 6. Livraison

Article 6.a. Produits à télécharger

Pour les Produits à télécharger, le client reçoit par courrier électronique un hyperlien lui permettant de télécharger les fichiers constituant le Produit. Le client peut également accéder à ces fichiers dans la partie "Historique et détail des commandes" de son espace "mon compte" et ce pour une durée de 45 jours. Pendant cette période, le client est invité à télécharger ses fichiers qu'il peut stocker sur son ordinateur afin de les imprimer pour ses besoins propres pour une durée illimitée. En revanche, une fois les fichiers téléchargés, ils seront considérés comme livrés et aucune nouvelle copie ne pourra être adressée au client.

Article 6.b. Produits physiques

Dans un souci d’accessibilité des offres QUIZOTRÉSOR® au plus grand nombre, QUIZOTRÉSOR® prend à sa charge une partie des frais d’expédition. La partie des coûts de livraison due par le Client est fixée forfaitairement  :  voir tarifs en vigueur sur la page infos livraison

Concernant les Produits physiques, ils sont, suivant le mode de livraison choisi par le Client, livrés, soit à l'adresse indiquée dans le bon de commande, soit à l’adresse du point relai sélectionné. Il est précisé que les livraisons ne se font que sur la zone définie à l’article « Aire géographique ». Un retrait dans les locaux de Quizotrésor est également possible, mais sur rendez-vous uniquement.

Livraison en France métropolitaine et Monaco

Pour les livraisons Express (Chronopost), les commandes passées et validées (voir Article 10. Modalités et sécurisation des paiements) avant 12h00 sont expédiées le jour même, excepté les weekends, jours fériés et hors période de fermeture de l’entreprise annoncée sur la page « Information livraison » du site. Pour les autres modes de livraison, les commandes validées sont expédiées le lendemain de la date de réception du paiement, excepté les weekends, jours fériés et hors période de fermeture de l’entreprise annoncée sur la page « Information livraison » du site. Les délais de livraison ci-dessous - communiqués par nos prestataires transporteurs - ne sont donnés qu'à titre indicatif; Ils ne constituent pas un engagement et ne pourront donner lieu à dédommagement. Ils sont exprimés en jours ouvrés, à partir du lendemain de la commande : voir tarifs et délais proposés sur la page infos livraison

Cas exceptionnel des petits articles : l’envoi peut parfois être effectué en Lettre Prioritaire.

Lors de l’expédition du colis, QUIZOTRÉSOR® informe le Client par un courrier électronique lui indiquant, le cas échéant, la procédure de suivi de son colis. Dans le cas d’un retard important par rapport aux délais indiqués, le Client est invité à contacter QUIZOTRÉSOR® par téléphone ou par le formulaire de contact du site Internet, en précisant son numéro de commande.

Livraison hors de France métropolitaine

Les commandes sont expédiées le lendemain de la date de réception du paiement, excepté les weekends, jours fériés et hors période de fermeture de l’entreprise annoncée sur le site. Les délais de livraison, courant à partir de la date d’expédition, sont communiqués par nos prestataires transporteurs et ne sont donnés qu'à titre indicatifs. Ils sont de 5 à 7 jours ouvrés selon le transporteur choisi.

Voir tarifs et modes de livraisons disponibles par destination sur la page infos livraison. Les prix incluent la TVA française mais n’incluent pas les éventuels taxes ou frais de douane à régler lors de l'importation dans un pays hors Union Européenne. Pour ces cas particuliers, il est conseillé au Client de se renseigner auprès de son administration fiscale.

Lors de l’expédition du colis, QUIZOTRÉSOR® informe le Client par un courrier électronique lui indiquant la procédure de suivi de son colis.

Retrait des commandes en points relai

Les commandes arrivées au point relai désigné sont annoncées au destinataire par email ou par SMS. Elles restent en attente de retrait pendant 12 jours. Passé ce délai, elles sont réexpédiées à QUIZOTRÉSOR®. Le client demandant une nouvelle expédition de sa commande devra supporter les frais réels de cette expédition. Le Client demandant l’annulation de sa commande doit se conformer aux modalités de l’Article 11. Modalités d’exercice du droit de rétractation, et supportera les frais de retour du Produit.

Retrait des commandes en nos locaux

Il est possible de venir retirer votre commande, sur rendez-vous uniquement, dans nos locaux situés 3, rue de Tasmanie - Bât A - 44115 BASSE-GOULAINE. Pour ce faire, une fois votre commande validée, contactez-nous par téléphone au 02 40 03 73 18 afin de convenir d'un créneau de retrait (à partir du lendemain).

Article 7. Réclamation pour colis endommagé

Il est expressément convenu que le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage lors de la réception de son colis. Si celui-ci est abimé, le Client doit émettre des réserves sur le document de réception. Il peut également refuser le colis, qui sera réexpédié à QUIZOTRÉSOR®.

Dans tous les cas, le Client est tenu de contacter QUIZOTRÉSOR® le jour même de la réception, soit par le formulaire de Contact du site Internet, soit par téléphone. La fourniture de photos prises du colis endommagé permettra une meilleure qualification des réserves émises.

Le non-respect de ces procédures dans les délais indiqués éteindra toute possibilité de réclamation par le Client à l’encontre du transporteur et/ou de QUIZOTRÉSOR®.

Article 8. Prix du Produit

Les prix des articles constitutifs du Produit figurant sur le site Internet sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des articles. QUIZOTRÉSOR® se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués ne comprennent ni les frais de traitement de commandes ni les frais de livraison, pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

Article 9. Aire géographique

La vente en ligne des Produits présentés sur le site est réservée pour une expédition vers les seuls pays suivants : France métropolitaine, Monaco, Belgique, Luxembourg, Andorre, Allemagne, Pays Bas, Royaume Uni, Italie, Suisse, Espagne, Autriche, Danemark, Irlande, Portugal, Finlande, Norvège, Suède, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, St Pierre & Miquelon.

Article 10. Modalités et sécurisation des paiements

Sur la page paiement du site Internet, le Client peut choisir de régler par cartes bancaires, ou Paypal,.

Paiement par carte bancaire :

QUIZOTRÉSOR® a choisi la solution sécurisée CM-CIC paiement comme terminal de paiement en ligne. Dans le cas d’un paiement par carte bancaire, l'ensemble de la transaction s'effectue sur le site bancaire de CM-CIC paiement en mode crypté. Le Client quitte donc temporairement le site de QUIZOTRÉSOR® pour enregistrer ses coordonnées bancaires. QUIZOTRÉSOR® n’en n’aura jamais connaissance. A l’inverse, CM-CIC paiement ne connaîtra pas le détail de la commande du Client, puisque seul le montant total et le numéro de commande lui sont transmis. CM-CIC paiement utilise le système normalisé de cryptage appelé "le protocole SSL". Il se concrétise, sur la page de paiement, par : un pictogramme de cadenas fermé (visible quelque part sur le navigateur), la mention « https:// » inscrite dans la barre d’adresse, un message d’avertissement du navigateur.

Article 11. Modalités d’exercice du droit de rétractation

Article 11.a. Produits à télécharger

Les Produits à télécharger sont élaborés et personnalisés au moment de la commande, avec les données fournies par le client. Conformément aux dispositions légales, le Client ne dispose pas de droit de rétractation pour ces produits.

Article 11.b. Produits physiques

Conformément aux dispositions légales, le Client dispose de 14 jours francs à compter de la date de réception du Produit, pour exercer son droit de rétractation. Le Client devra le signifier à QUIZOTRÉSOR® mais n’a pas à justifier de motif ni à payer de pénalité. QUIZOTRÉSOR® recommande au Client d’adresser sa rétractation par lettre recommandée avec accusé de réception. Pour que la rétractation soit recevable, les articles du Produit doivent doit être retournés neufs, dans leurs emballages d’origine intacts (Notamment, les cartes à jouer QUIZOTRÉSOR® doivent être sous leur film rétractable d’origine). Après la réception du Produit retourné et au plus tard dans les 14 jours qui suivent la réception de l’avis de rétractation, QUIZOTRÉSOR® remboursera le Client du montant de la somme versée à la commande, déduction faite le cas échéant, de la différence de coût entre le mode de livraison choisi par le Client et le mode de livraison le moins coûteux proposé sur le site. (Article 13 de la directive 2011/83/UE) Les frais de retour du Produit sont à la charge du Client.

Article 12. Durée du contrat et validité du prix

Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des Produits en vente sur le site de QUIZOTRÉSOR®. Les Produits demeurent l’entière propriété de QUIZOTRÉSOR® jusqu’au complet paiement du prix par le Client. Les offres de prix ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles. Les offres de biens et de prix sont valables s’ils figurent en ligne sur le site au jour de la commande.

Article 13. Collecte de données personnelles

Les données à caractère personnel du CLIENT recueillies dans le cadre d’une commande font l’objet d’un traitement informatique destiné à QUIZOTRESOR, en qualité de responsable du traitement, pour permettre l’exécution contractuelle de sa prestation, soit la délivrance en ligne de ses produits et services.

Pour plus d'information,, vous pouvez consulter notre page Vie Privée et RGPD

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation (transporteurs). Ces données sont également traitées pour l'envoi d'informations sur nos recherches de parents-testeurs ainsi que nos nouveaux produits, services et offres commerciales en temps utiles, lorsque vous y avez explicitement consenti.

Ces données sont conservées pendant une durée de 6 ans après la fin de la relation contractuelle et sont destinées aux seuls gérants et services internes de QUIZOTRESOR. Au-delà, elles sont tout simplement supprimées de nos bases de données.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, le CLIENT peut à tout moment exercer son droit de demander l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, une limitation du traitement, ou s’opposer au traitement ainsi que son droit à la portabilité des données, en contactant QUIZOTRESOR par voie postale – 3, rue de Tasmanie - 44115 BASSE-GOULAINE, ou en s’adressant au Service Client via le formulaire de Contact du site.

Le CLIENT dispose en outre d’un droit à introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (contact CNIL : 3 place de Fontenoy TSA 80715 75334 Paris Cedex 07 Tel : 01 53 73 22 22).

Article 14. Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, visuels ou sonores de nos kits physiques ou à imprimer, sont déposés et protégés par la législation relative aux droits d’auteur. Ils sont strictement réservés à l’usage personnel du Client dans le cadre privé et ne peuvent en aucun cas être transmis à des tiers à titre gracieux ou onéreux. La rediffusion, sous forme numérique ou imprimée ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou sans but lucratif est interdite sans accord préalable de l’éditeur. Toute utilisation de ce type est illicite et constitue une contrefaçon pouvant engendrer des sanctions pénales et civiles.

Article 15. Attribution de juridiction

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les tribunaux de NANTES (44) seront seuls compétents.

Article 16. Relations clients

Le Client peut consulter ses commandes en se connectant à la page Mon Compte du site, avec son identifiant et son mot de passe. Le Client sera informé de l’évolution du traitement de sa commande par l’envoi de courriers électroniques lui précisant les principales étapes : Commande enregistrée, Paiement reçu, Expédition du Produit. Pour toute demande d’information, le Client peut contacter le Service Client de QUIZOTRÉSOR®, soit par téléphone du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 (prix d'une communication locale), soit par Internet à l’aide du formulaire de contact du site.

 

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